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Charge Constatée d’Avance (CCA) : 3 minutes pour comprendre




Jérémy RenchyJérémy Renchy

Un article de Jérémy Renchy


Afin d’avoir une analyse plus fine sur les résultats dégagés par une entité, il est nécessaire de retraiter certaines opérations. C’est le cas notamment des charges constatées d’avance. Qu’est-ce qu’une Charge Constatée d’Avance (CCA) ? Comment enregistrer une Charge Constatée d’Avance (CCA) ? A quoi sert une Charge Constatée d’Avance ? Carré RG fait le point.

Qu’est-ce qu’une Charge Constatée d’Avance (CCA) ?

Une facture d’achat doit être enregistrée comptablement à la date de l’émission de la facture, soit la date figurant sur le document. Toutefois, il arrive que la prestation correspondant à la facture ne corresponde pas à l’exercice comptable sur lequel la charge est enregistrée. Il est donc nécessaire de procéder à un retraitement.
Exemple

L’entité a un exercice se déroulant du 1er janvier au 31 décembre. Elle reçoit le 1er octobre N sa facture d’assurance pour l’année à venir, soit du 1er octobre N au 30 septembre N+1. Nous enregistrons la charge dans sa globalité (exemple : 1 200€ pour l’année). Nous avons donc une charge de 1 200€ sur l’exercice N alors qu’une partie (9/12) concerne N+1.
Afin de retraiter cette incohérence, il convient d’« annuler » comptablement une partie de la charge par le biais d’une écriture en charge constatée d’avance.

Charge Constatée d’Avance (CCA) : comment la calculer ?

Le montant à comptabiliser en Charge Constatée d’Avance (CCA) correspond au montant de la charge qui concerne l’exercice suivant. Ce montant est égal à :
  • 100% de la charge enregistrée s’il s’agit d’un service non réalisé ;
  • X% de la charge enregistrée s’il s’agit d’un service partiellement réalisé.
Concernant les factures avec périodicité, il est possible de calculer la CCA en fonction des jours (exemple : loyer). Concernant les factures de prestations ayant un degré d’avancement moins évaluable précisément, il sera nécessaire de faire une estimation cohérente (exemple : sous traitance de prestation de services).

Charge Constatée d’Avance (CCA) : comment la comptabiliser ?

L’écriture de CCA consiste à « annuler » comptablement tout ou partie de la charge afin de retranscrire comptablement la réalité des opérations.
Exemple

location d’un véhicule pour 1 mois, du 09/12/N au 08/01/N+1 pour 930€. Nous procédons à 3 opérations :
1) Enregistrement de la facture, soit 930€ de charges
2) Calcul de la CCA : 930€/31 jours x 8 jours = 240€
3) Enregistrement de la CCA : 240€ au débit du compte 486 et 240€ au crédit du compte 613

Ainsi l’impact de la charge sur l’exercice est de 930€ – 240€, soit 690€ correspondant aux 23 jours du 9 au 31 décembre.

Charge Constatée d’Avance (CCA) : les postes critiques

Certains postes de charges sont plus sujets à la comptabilisation de CCA, il s’agit notamment des énergies (électricité, eau, gaz) ; Des locations immobilières ; Des locations mobilières ; Des contrats de maintenance de logiciel ; Des assurances ; Des hébergements internet ; De la téléphonie ; Des abonnements à des clubs/associations

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