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Formulaire d’embauche d’un salarié
1
Le salarié
2
Le contrat de travail
3
Les clauses simples
4
Les clauses complexes
5
Les documents à joindre
Employeur
Nom de l'entreprise
Le salarié
Madame
Monsieur
Nom d'usage
Prénom
Nom de naissance (si différent)
N° de Sécurité Sociale
Situation familiale
Célibataire
Marié
Pacsé
En concubinage
Divorcé
Veuf
Adresse (domicile)
Code postal (domicile)
Ville (domicile)
Date de naissance
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Code Postal de naissance
Ville de naissance
Nationalité
Française
Autre nationalité
N° du titre de séjour
Titre de séjour délivré par :
Date d'expiration du titre de séjour
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Le contrat de travail
Date d'entrée
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Emploi occupé
Descriptif des fonction
Lister les fonctions confiées au salarié
Qualification (Facultatif)
Coefficient, Niveau, Echelon (Facultatif)
Type de contrat
CDI
CDD
Apprentissage
Statut
Cadre
Ingénieur
Technicien
Agent de maîtrise
Employé
Ouvrier
Reconnu travailleur handicapé ?
Oui
Non
Motif du CDD
(Accroissement temporaire d'activité, Remplacement, ...)
Date de fin du CDD
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nombre de mois
Veuillez saisir un nombre entre
1
et
18
.
Nombre d'heures pas semaine
Salaire brut mensuel ou annuel (préciser)
Les clauses simples
Durée de la période d'essai souhaitée
Renouvellement possible ?
Oui
Non
Reprise d'ancienneté
Oui
Non
Cadre dirigeant
Oui
Non
Quand le DG est salarié et non mandataire social (pas de durée du travail)
Clause d'exclusivité
Oui
Non
Clause de discrétion
Oui
Non
Matériel mis à disposition
Lister le matériel confié au salarié : ordinateur, téléphone, véhicule...
Frais profesionnels
Indiquer les modalités particulières (délai accordé au salarié pour donner ses notes de frais par exemple, remboursement forfaitaire...)
Contrat en temps partiel ?
Oui
Non
Détail des horaires en temps partiel
Lundi
Exemple : "De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Mardi
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Mercredi
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Jeudi
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Vendredi
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Samedi
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
Dimanche
"De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à17h30"
TOTAL DES HEURES / SEMAINE
"24 heures"
Les autres clauses
Y a t-il d'autres clauses ?
Oui
Non
Travail de nuit, prime sur objectifs, mobilité, télétravail, astreinte, résidence, salarié itinérant, etc.
Les clauses complexes
Propriété intellectuelle
Brevets, droits d'auteurs, ...
Exercice d'un mandat social
Cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail, possible si tâches distinctes et lien de subordination effectif)
Clause de dédit-formation
En cas de formation externe d'un montant conséquent, indiquer le délai ouvrant droit au remboursement en cas de départ ( de 1 mois à 1 an)
Clause de mobilité
Département, région ... A prévoir en cas de 2nd établissement
Astreintes
Oui
Non
Clause de résidence
Pour obliger le salarié à résider à proximité de son secteur de travail (poste de commercial notamment)
Clause encadrant les rapports avec la clientèle
Limiter la corruption, définir une politique d'acceptation des cadeaux fournisseurs ou clients, matérialiser une obligation renforcée en matière de tenue vestimentaire et de courtoisie, ...
Rémunération variable sur objectifs
Travail de nuit
Oui
Non
De 21h à 6h / A déterminer en fonction de la convention collective
Télétravail
Attention à la durée du travail et au respect des horaires
Salarié itinérant
Aménagement de la durée du travail
Forfait en heures sur le mois ou l'année, forfait jour, modulation, travail intermittent, si votre activité à une forte saisonnalité.
Autres clauses
Avantages en nature
Véhicule de société
Véhicule de fonctions
Utilisation par le salarié les weekends, jours fériés et pendant ses congés
Logement de fonction
Téléphone professionnel
Ordinateur professionnel
Clause de non concurrence
Durée
Étendue géographique
Rémunération
% du salaire
Documents à fournir et commentaires
Téléchargements
Déposer les fichiers ici ou
- Pièce d'identité Recto/Verso - Carte vitale - Diplôme pour les professions réglementées - Autres documents utiles
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