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Activité principale
Date de cloture
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
LE SIEGE SOCIAL
Adresse du siège social
Adresse postale
Ville
ZIP / Code postal
Vous disposez ou disposerez d'un bail
Le siège est fixé au domicile du représentant légal
Le siège est fixé dans une entreprise de domiciliation
Dénomination
N° unique d'identification
ETAT CIVIL - ASSOCIE N°1
Nom de naissance
Nom d'usage
Prénom(s)
Date de naissance
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nationnalité
Commune de naissance
Code Postal
Pays de naissance
Adresse du domicile
Adresse postale
Ville
ZIP / Code postal
Situation conjugale
Célibataire
Pacsé
Marié
Régime matrimonial
Droit commun
Séparation de biens
Communauté universelle
Communauté de meubles et acquêts
QUALITE DE L'ASSOCIE N°1
Qualité associé N°1
Simple associé
Gérant
Président
Directeur Général
ACCRE ?
Oui
Non
Je ne sais pas
FILIATION - ASSOCIE N°1
Nom du père
Nom de la mère
Prénoms du père
Prénoms de la mère
Lieu de naissance du père
Lieu de naissance de la mère
ETAT CIVIL - ASSOCIE N°2
Nom de naissance
Nom d'usage
Prénom(s)
Date de naissance
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nationnalité
N° de Sécurité Sociale
Commune de naissance
Code Postal
Pays de naissance
Adresse du domicile
Adresse postale
Ville
ZIP / Code postal
Situation conjugale associé N°2
Célibataire
Pacsé
Marié
Régime matrimonial associé N°2
Droit commun
Séparation de biens
Communauté universelle
Communauté de meubles et acquêts
QUALITE DE L'ASSOCIE N°2
Qualité associé N°2
Simple associé
Gérant
Président
Directeur Général
ACCRE ?
Oui
Non
Je ne sais pas
FILIATION - ASSOCIE N°2
Nom du père
Nom de la mère
Prénoms du père
Prénoms de la mère
Lieu de naissance du père
Lieu de naissance de la mère
ETAT CIVIL - ASSOCIE N°3
Nom de naissance
Nom d'usage
Prénom(s)
Date de naissance
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nationnalité
N° de Sécurité Sociale
Commune de naissance
Code Postal
Pays de naissance
Adresse du domicile
Adresse postale
Ville
ZIP / Code postal
Situation conjugale associé N°3
Célibataire
Pacsé
Marié
Régime matrimonial associé N°3
Droit commun
Séparation de biens
Communauté universelle
Communauté de meubles et acquêts
QUALITE DE L'ASSOCIE N°3
Qualité associé N°3
Simple associé
Gérant
Président
Directeur Général
ACCRE ?
Oui
Non
Je ne sais pas
FILIATION - ASSOCIE N°3
Nom du père
Nom de la mère
Prénoms du père
Prénoms de la mère
Lieu de naissance du père
Lieu de naissance de la mère
ETAT CIVIL - ASSOCIE N°4
Nom de naissance
Nom d'usage
Prénom(s)
Date de naissance
Format de date :JJ slash MM slash AAAA
Nationnalité
N° de Sécurité Sociale
Commune de naissance
Code Postal
Pays de naissance
Adresse du domicile
Adresse postale
Ville
ZIP / Code postal
Situation conjugale associé N°4
Célibataire
Pacsé
Marié
Régime matrimonial associé N°4
Droit commun
Séparation de biens
Communauté universelle
Communauté de meubles et acquêts
QUALITE DE L'ASSOCIE N°4
Qualité associé N°4
Simple associé
Gérant
Président
Directeur Général
ACCRE ?
Oui
Non
Je ne sais pas
FILIATION - ASSOCIE N°4
Nom du père
Nom de la mère
Prénoms du père
Prénoms de la mère
Lieu de naissance du père
Lieu de naissance de la mère