[one_half]
[one_third]
[/one_third]
[two_third_last]
[/two_third_last]
[clear]
[one_third]
[/one_third]
[two_third_last]
Un article de Jérémy Renchy
[/two_third_last]
[clear]
[/one_half]
[one_half_last]
Liens utiles
[custom_list style=”list-11″]
[/custom_list]
[/one_half_last]
Les principes comptables généraux, énoncés par le code du commerce, sont au nombre de dix. Ils servent à montrer une image sincère et fidèle des comptes de l’entreprise, ils évoluent et changent avec le temps. Quels sont-ils et à quoi servent les principes comptables ?
Généralités
Les principes comptables sont des conventions sur lesquels se fondent les résultats comptables. Le principe fédérateur est celui de l’image fidèle, affirmé par les articles 123.14 et 123.15 du Code de commerce. Ces principes aident les entreprises à donner l’image la plus réaliste possible de la situation économique et financière de l’entreprise afin de représenter au mieux les comptes de l’entreprise auprès des tiers, tel les actionnaires, salariés, partenaires …
Les principes généraux
Article L123.20 du code de commerce : le principe de continuité d’activité ou d’exploitation permet d’intégrer la continuité de l’exercice après la date de clôture de l’exercice. En conséquence, on doit se placer dans la perspective de continuité l’exploitation et non d’une liquidation.
Par exemple, il s’agit du principe qui permet les amortissements d’immobilisations sur plusieurs exercices comptables.
Par exemple, il s’agit du principe qui permet les amortissements d’immobilisations sur plusieurs exercices comptables.
Le principe de spécialisation des exercices impose de rattacher les écritures comptables à l’exercice qu’il concerne afin que les différents utilisateurs de l’information comptable aient accès à des informations périodiques.
Article L123.18 du nouveau code de commerce : le principe du nominalisme consiste à ne pas se soucier de la variation de la valeur monétaire, puisqu’elle est supposée stable.
C’est-à-dire les biens achetés doivent être enregistré à leur coût d’achat et les biens produits, à leur coût de production. Ainsi, au moment du bilan, la valeur du bien ne peut pas être revalorisé. Mais si la valeur du bien a baissé, l’entreprise se devra de déprécier le bien.
C’est-à-dire les biens achetés doivent être enregistré à leur coût d’achat et les biens produits, à leur coût de production. Ainsi, au moment du bilan, la valeur du bien ne peut pas être revalorisé. Mais si la valeur du bien a baissé, l’entreprise se devra de déprécier le bien.
Article L123.20 du code de commerce : le principe de prudence doit être appliqué par les entreprise afin de ne pas laisser des incertitudes sur les exercices futurs et de montrer une image de l’entreprise des plus fidèle en calculant les pertes probables ou certaines durant l’exercice futur.
Afin d’éviter le risque de transfert sur les périodes a venir, il faut que ces pertes soit évalué et enregistrés à la fin de l’exercice comptable.
Afin d’éviter le risque de transfert sur les périodes a venir, il faut que ces pertes soit évalué et enregistrés à la fin de l’exercice comptable.
Article 123.17 du code de commerce : le principe de fixité veut que la méthode d’évaluation des comptes retenue lors de l’exercice ne soit pas modifiées d’un exercice à l’autre, sauf un changement exceptionnel de la situation du commerçant, de la personne physique ou morale.
Introduit en 1999 dans le PCG, le principe d’importance relative suppose que tous les éléments important de la comptabilité (susceptibles d’influencer les comptes de l’exercice, que ce soit le bilan, le compte de résultat …) doivent être rendus publics et que d’ autres aspects plus négligeables peuvent être laissés de côté.
Article 123.19 du code de commerce : le principe de non compensation déclare que les éléments d’actif et de passif doivent être évalué séparément, c’est-à-dire que la compensation des deux éléments est interdite, ainsi la fusion au bilan des dettes et créances est impossible.
Le principe de bonne information sert à veiller à la bonne compréhension des documents financiers grâce à des informations suffisante et significative.
Le principe de prééminence de la réalité sur l’ apparence sert à ce que les opérations financières soit effectuées fidèlement à leur nature, ainsi il faut rechercher sa réalité économique.
Article 123.19 du Code de commerce : le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture suppose le bilan d’ouverture doit correspondre au bilan de clôture de l’année précédente, il n’est en aucun cas possible que le montant soit différent entre ces deux bilans.
4 Responses
pas l encaissement des primes juste renumere à la commission
merci de votre réponse
Monsieur,
Il manque a priori le début de votre commentaire. Merci de le compléter afin que je puisse y répondre.
Bien cordialement,
[…] Les 10 principes comptables généraux […]
[…] Les 10 principes comptables généraux […]